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Décisions de la Conférence des Parties

Décisions adoptées par les Parties contractantes à la Convention de Barcelone et qui concernent les champs d'intervention du CAR/ASP et le Protocole ASP/DB

CdP N° Année Lieu Référence de la décision Titre Langues
CoP23 20231 Slovénie IG.26/1 Respect des obligations et rapports AR EN ES FR
CoP23 2023 Slovénie IG.26/3 Rapport 2023 sur la qualité de la Méditerranée et renouvellement de la politique de l'approche écosystémique en méditerranée AR EN ES FR
CoP23 2023 Slovénie IG.26/4 Amendements aux annexes II et III du Protocole relatif aux Aires Spécialement Protégées et à la Diversité Biologique en Méditerranée AR EN ES FR
CoP23 2023 Slovénie IG.26/5 Aires Spécialement Protégées (ASP), Aires Spécialement Protégées d'Importance Méditerranéenne (ASPIM), et restauration des écosystèmes AR EN ES FR
CoP23 2023 Slovénie IG.26/11

Procédures régionales harmonisées pour la mise en œuvre uniforme de la convention sur la gestion des eaux de ballast en mer Méditerranée

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CoP23 2023 Slovénie IG.26/14

Programme de travail et budget pour 2024-2025

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CoP22 2021 Turquie IG.25/11 Programme d'action stratégique Post-2020 pour la conservation de la biodiversité et la gestion durable des ressources naturelles en Méditerranée (Post-2020 SAPBIO) AR EN ES FR
CoP22 2021 Turquie IG.25/12 Protéger et conserver la Méditerranée grâce à des systèmes bien connectés et efficaces d'aires marines et côtières protégées et d'autres mesures de conservation efficaces par zone, y compris les Aires Spécialement Protégées et les Aires Spécialement Protégées d'Importance Méditerranéenne AR EN ES FR
CoP22 2021 Turquie IG.25/13 Plans d'action pour la conservation des espèces et des habitats dans le cadre du Protocole relatif aux Aires Spécialement Protégées et à la Diversité Biologique en Méditerranée AR EN ES FR
CoP22 2021 Turquie IG.25/19 Programme de travail et budget 2022-2023 AR EN ES FR
CoP21 2019 Italie IG.24/06 Identification et conservation des sites d'intérêt écologique particulier en Méditerranée, y compris les Aires Spécialement Protégées d'Importance Méditerranéennee AR EN ES FR
CoP21 2019 Italie IG.24/07 Stratégies et plans d'action en vertu du Protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée, notamment le PAS BIO, la Stratégie sur le phoque moine et les Plans d'action concernant les tortues marines, les poissons cartilagineux et la végétation marine ; Classification des types d'habitats marins benthiques de la région méditerranéenne et Liste de référence des types d'habitats marins et côtiers en Méditerranée AR EN ES FR
CoP21 2019 Italie IG.24/14 Programme de Travail et Budget 2020 - 2021 AR EN ES FR
CoP20 2017 Albanie IG.23/06 Rapport 2017 sur la qualité de la Méditerranée AR EN ES FR
CoP20 2017 Albanie IG.23/08 Mise à jour du Plan d'Action pour la Conservation des espèces d'Oiseaux Marins et Côtiers listées en annexe II au Protocole relatif aux Aires Spécialement Protégées et à la Diversité Biologique en Méditerranée AR EN ES FR
CoP20 2017 Albanie IG.23/09 Identification et conservation des sites d'intérêt écologique particulier en Méditerranée, y compris les Aires Spécialement Protégées d'Importance Méditerranéenne AR EN ES FR
CoP20 2017 Albanie IG.232/10 Amendements à l'annexe II au Protocole relatif aux Aires Spécialement Protégées et à la Diversité Biologique en Méditerranée AR EN ES FR
CoP20 2017 Albanie IG.23/14 Programme de Travail et Budget 2018 - 2019 AR EN ES FR

CdP19

2016

Athènes

IG.22/07

Programme de surveillance et d'évaluation intégrées de la mer et des côtes méditerranéennes et Critères d'évaluation connexes

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CdP19

2016

Athènes

IG.22/12

Mise à jour des Plans d’action relatifs aux «Cétacés», au «Coralligène et aux autres Bio-constructions» et aux «Introductions d'Espèces et aux Espèces Envahissantes» ; Mandat pour la mise à jour du «Plan d’action sur les Oiseaux Marins et Côtiers» et révision de la «Liste de Référence des Types d’Habitats Marins et Côtiers en Méditerranée»

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CdP19

2016

Athènes

IG.22/13

Feuille de route pour un réseau complet et cohérent d’AMP bien gérées afin d’atteindre l’Objectif 11 d’Aichi en Méditerranée

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CdP19

2016

Athènes

IG.22/14

Liste des Aires Spécialement Protégées d'Importance Méditerranéenne (Liste des ASPIM)

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CdP18

2013

Istanbul

IG.21/03

Décision relative à l’approche écosystémique comportant l’adoption des définitions du "bon état écologique" (BEE) et des cibles

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CdP18

2013

Istanbul

IG.21/04

Plans d'action dans le cadre des Aires Spécialement Protégées et du Protocole sur la Diversité Biologique, incluant le phoque moine, les tortues marines, les oiseaux, les poissons cartilagineux et les habitats obscurs

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CdP18

2013

Istanbul

IG.21/05

Décision relative à l’identification et à la préservation de sites d’intérêt écologique particulier en Méditerranée

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CdP18

2013

Istanbul

IG.21/06

Amendements des Annexes II et III au Protocole concernant les Aires spécialement protégées et la diversité biologique en Méditerranée

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CoP17  2012  Paris  IG.20/04

Mise en oeuvre de la feuille de route pour l‟approche écosystémique du PAM: objectifs écologiques et opérationnels pour la Méditerranée, indicateurs et calendrier de mise en oeuvre de la feuille de route pour l‟approche écosystémique

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CoP17  2012  Paris  IG.20/05

Amendements aux annexes II et III du Protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée

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CoP17  2012  Paris  IG.20/06

Adoption du Programme de Travail et Calendrier de mise en oeuvre du Plan d‟action pour la conservation de la végétation marine en mer Méditerranée pour la période 2012-2017

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CoP17  2012  Paris  IG.20/07

Conservation des sites d‟intérêt écologique particulier en Méditerranée

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CoP17  2012  Paris  IG.20/11

Stratégie régionale concernant la gestion des eaux de ballast des navires et des espèces invasives

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CdP16

2009

Marrakech

IG.19/12

Amendement de la liste des Annexes II et III du Protocole relatif aux Aires Spécialement Protégées et à la Diversité Biologique en Méditerranée

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CdP16

2009

Marrakech

IG.19/13

Mise en œuvre d’un programme régional de travail pour les aires protégées marines et côtières de Méditerranée, y compris en Haute-Mer

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CdP16

2009

Marrakech

IG.19/14

Inscription sur la liste des ASPIM de la Réserve naturelle des Bouches de Bonifacio (France), des Aires marines protégées de Capo Caccia-Isola Piana (Italie), de Punta Campanella (Italie) et du Parc National d’Al-Hoceima (Maroc)

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CdP16

2009

Marrakech

IG.19/15

Adoption du calendrier de mise en œuvre révisé du 'Plan d’Action pour la conservation des Poissons cartilagineux (Chondrichtyens) en Méditerranée

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CdP16

2009

Marrakech

IG.19/17

Décision sur l’adoption du programme de travail sur 5 ans et du budget-programme pour l’exercice biennal 2010-2011

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